🎓 PRÉAMBULE
Chez PEPCI Formation, on apprend avec exigence et engagement, dans le respect de chacun et dans un esprit de bienveillance partagée. Ce règlement n’est pas un frein, mais un cadre clair et sécurisant pour que chaque session se déroule dans les meilleures conditions possibles. Il s’applique à toutes les formations, en salle, à distance ou chez nos clients.
✅ ARTICLE 1 : POUR QUI, POUR QUOI ?
Dès que tu t’inscris ou que tu participes à une formation PEPCI, ce règlement s’applique. Tu t'engages à en respecter les termes, et nous, à les faire respecter avec équité.
🧹 ARTICLE 2 : HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
-
Hygiène basique : pas de chewing-gum sur les tables, pas de clope en salle (oui, même la vapote).
-
EPI obligatoires ? Casque, gants, lunettes… On te prévient en amont. Pas d’EPI = pas de formation.
-
Distance : ton PC est ton outil de travail, sécurise-le.
📅 ARTICLE 3 : PRÉSENTER SON IDENTITÉ
-
Une pièce d'identité peut être demandée.
-
Elle sert à vérifier qui tu es (pas pour fouiller ta vie).
-
Certaines certifications (type CACES®) nécessitent une photo. Elle est utilisée uniquement à cette fin.
🛡️ PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
🗂️ Encadré RGPD : Toutes les données personnelles collectées dans le cadre de votre formation (identité, coordonnées, justificatifs, résultats, photos, etc.) sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Elles ne sont utilisées qu’à des fins pédagogiques, administratives ou réglementaires, et ne sont jamais cédées à des tiers sans votre accord. Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression en nous contactant.
♿ ARTICLE 4 : HANDICAP
Dis-le nous dès ton inscription : on fera notre possible pour adapter la formation (locaux, supports, rythme). Si ce n'est pas possible, on t'oriente vers une structure compétente.
⏳ ARTICLE 5 : ASSIDUITÉ, PONCTUALITÉ ET ÉVALUATIONS
-
Présentiel / visio en direct : on commence à l’heure, sois-là !
-
Asynchrone : respecte les dates de remise des exercices.
-
Évaluations : Des évaluations peuvent être mises en place pour vérifier tes acquis : QCM, mises en situation, exercices pratiques… Les modalités sont précisées au début de la formation. Leur validation peut conditionner l’obtention d’une attestation ou d’un certificat.
-
Absences et retards répétés : En cas d'absence injustifiée ou de retards répétés, l'équipe pédagogique se réserve le droit de suspendre la participation à la formation et d'en informer les financeurs éventuels.
👕 ARTICLE 6 : TENUE ET COMPORTEMENT
-
Pas de jogging troué, pas de casquette à l’envers. Même à distance, une tenue correcte, c’est du respect.
-
Harcèlement, propos déplacés, sexisme, etc. = tolérance zéro.
-
En visio : on respecte la "netiquette" (caméra allumée, micro coupé sauf pour parler).
🚪 ARTICLE 7 : UTILISATION DU MATÉRIEL
-
Tu respectes les lieux (même si ce n'est pas chez nous).
-
Les dégâts volontaires = sanctions + réparations.
-
À distance : on n'est pas responsables de ta connexion internet.
🚧 ARTICLE 8 : FORMATIONS EN ENTREPRISE
Quand on forme chez un client, tu respectes aussi ses règles internes. Double dose de politesse, quoi.
⛔ ARTICLE 9 : SANCTIONS DISCIPLINAIRES
-
Formations longues (type CFA) :
-
Avertissement écrit > Blâme > Exclusion temporaire > Exclusion définitive.
-
Chaque sanction fait l'objet d'un écrit, d'un entretien, et d'un droit de recours.
-
-
Formations courtes :
-
Rappel verbal > Exclusion immédiate si nécessaire.
-
Remarque : Pour les formations très courtes (1 à 5 jours), l'avertissement écrit ou le blâme sont difficilement applicables dans les délais. L'équipe se réserve le droit d'exclure immédiatement un stagiaire en cas de manquement grave, après échange avec le responsable pédagogique.
-
Procédure allégée mais toujours équitable.
💬 ARTICLE 10 : REPRÉSENTATION DES STAGIAIRES
Conformément à l'article L6352-3 du Code du travail, la désignation d'un représentant des stagiaires est obligatoire uniquement pour les formations d'une durée supérieure à 500 heures. En deçà de ce seuil, PEPCI peut proposer, à titre facultatif et à sa discrétion, la possibilité d'élire un ou une représentant·e pour les formations d'une durée supérieure à 250 heures. Leur rôle ? Faire remonter vos retours, remarques et suggestions. La concertation fait partie de l'apprentissage, surtout dans les parcours où une dynamique collective peut se construire.
📄 ARTICLE 11 : PUBLICITÉ DU RÈGLEMENT
-
Affiché dans nos locaux.
-
Remis au stagiaire en version papier, numérique ou via l’extranet au moment de l’inscription.
-
Pour les formations "intra", transmis au client.
🔄 ARTICLE 12 : ANNULATION OU MODIFICATION DE SESSION
En cas de force majeure (intempéries, panne majeure, indisponibilité imprévue du formateur…), PEPCI se réserve le droit de reporter ou d’annuler une session. Les stagiaires seront informés dans les meilleurs délais, et des solutions de remplacement seront proposées dans la mesure du possible.
Ce règlement n’est pas figé dans le marbre : il évoluera avec vous, avec nous, avec le monde. Toute remarque pertinente est la bienvenue.
